Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Le site https://www.Audacieuse-Galerie.ch est édité par la société Audacieuse-Galerie SARL au capital de 20000 CHF, dont le siège social est Avenue Vibert 22, 1227 Carouge, Case postale 1464, Canton de Genève, Suisse. Audacieuse-Galerie est une marque déposée.

Nous vous remercions de consulter et d'utiliser notre site https://audacieuse-galerie.ch (ci-après le Site). Ce Site a pour vocation de vous proposer des œuvres d'art (ci-après les « Œuvres »), des créations prestigieuses (ci-après les « Produits ») et des services de qualités supérieures (ci-après les « Services »).

Les présentes Conditions Générales de vente et d'utilisation régissent la relation entre la Sàrl Audacieuse-Galerie (ci-après « Audacieuse-Galerie ») et ses clients (ci-après « Client »). Par le terme « Client » il faut entendre toute personne physique ou morale, qui utilise, réserve, commande et/ou achète, tout Service, Produit ou Œuvre. Pour la relation commerciale entre Audacieuse-Galerie et le Client, les conditions générales de vente suivantes sont exclusivement valables en version française. Les traductions anglaise et allemande, ne sont proposées que pour la commodité du Client. Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes et les accepter dans leur intégralité, cela avant toute utilisation, réservation, commande et/ou achat.

Utilisation du Site

En utilisant le Site, le Client s'engage à respecter les lois et les règlements en vigueur. Le Client doit être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter, et être responsable financièrement. Les identifiants du Client sont personnels et confidentiels. Le Client est entièrement responsable de leur utilisation. Le Client s'engage à mettre tout en œuvre pour conserver secrets ces identifiants et à ne les divulguer à quiconque. En cas de divulgation, de perte ou d'utilisation frauduleuse de ces identifiants, il appartiendra au Client de le signaler immédiatement à Audacieuse-Galerie.

Livraison et Transporteurs

La commande est immédiatement traitée par Audacieuse-Galerie après encaissement et les Produits sont expédiés le plus rapidement possible, selon le transporteur choisi, au client. Le mode d'expédition standard est la Poste Suisse, remis avec  signature. Un client enregistré peut consulter en ligne le statut de sa commande et l'avancement de sa livraison. Le Destinataire tel que mentionné dans le formulaire de commande, sous la seule responsabilité du Client, doit, soit attendre le Transporteur à l'adresse Destinataire, soit se déplacer vers le point relais, vers le bureau de Poste, vers l'agence du Transporteur, comme prévu sur le Site pour y chercher sa commande, accompagné du bordereau de réception reçu par courrier électronique. Il est de la seule et entière responsabilité du Client de saisir correctement et de manière complète, réelle, juste, et de mettre à jour les informations qui permettront au Transporteur sélectionné de procéder à la livraison. En aucun cas, nous ne pourrons être responsable des erreurs commises dans les informations que vous nous communiquez (votre identité, l'adresse de livraison, ou toute autre information nécessaire à la réalisation de la livraison).

Le lieu de livraison doit être facilement identifiable (présence d'une plaque ou d'une signalisation), afin qu'il n'y ait pas d'ambiguïté possible. A défaut d'informations correctes, clairement indiquées ou s'il n'est pas possible d'accéder à l'adresse du destinataire, le Transporteur pourra considérer que la prestation de déplacement aura été réalisée. Ensuite la commande sera stockée par le Transporteur, un bureau de poste, ou un point de stockage de proximité. Il revient au Destinataire d'aller à ses frais y retirer la commande. Le Client pourra aussi s'adresser au Transporteur afin d'organiser une réexpédition. Les éventuels frais de réexpédition sont entièrement à la charge du Client. En cas de problème avec un transporteur, Audacieuse-Galerie transmettra votre réclamation auprès du Transporteur responsable. Nous ferons notre maximum afin de faire exécuter la livraison par le Transporteur. A défaut de réclamation du Client, chaque livraison effectuée sera considérée comme acceptée sans réserve et empêchera toute réclamation ultérieure. Aucune réclamation ne vous dispense de payer le service, le produit ou l’œuvre commandé. Les informations relatives aux délais de livraison des Transporteurs comprennent des délais moyens et approximatifs.

Audacieuse-Galerie expédie le plus rapidement possible et ne pourra être tenue pour responsable lors d'éventuels délais supplémentaires indépendants de sa volonté, d'événements imprévisibles et inéluctables. (Catastrophe naturelle, défaillance des connexions internet, conflits sociaux, troubles, difficultés d'approvisionnement de matériaux et d'énergie, retards des transports, fautes ou retards d'un fournisseur, problème douanier ou administratif...). Audacieuse-Galerie ne pourra en aucun cas être responsable de la date d'enlèvement effective (qui peut être différente de la date d'enlèvement prévue), ainsi que de la date de livraison effective et d'un éventuel retard occasionné. Ces éléments restent sous la seule et entière responsabilité du Transporteur. Si le Transporteur faute ou s'il vous livre en retard, vous pouvez dans certains cas, obtenir une indemnisation auprès du Transporteur.

Pour les envois à destination de l'international, les droits et taxes relatifs aux procédures de dédouanement et les éventuels frais facturés par les intervenants en charge du dédouanement ne sont pas inclus. Il est de la responsabilité du Client de s'assurer que le Destinataire de l'envoi pourra s'acquitter des droits de douane à l'arrivée, sous peine de retard dans la livraison, et de retour de l'expédition qui sera aux frais du Client.

Le client sera informé sans délai de tout empêchement à la livraison. Si la marchandise n’est plus disponible, la commande sera annulée. Si le délai maximum de 30 jours ouvrables ne peut être respecté, le client aura la possibilité de se départir de sa commande par déclaration écrite immédiate. En cas d’annulation ou de résolution du contrat, les éventuelles avances versées par le client lui seront remboursées. Toute autre prétention du client, et notamment les demandes de dommages et intérêts fondées sur une livraison tardive ou sur la non-exécution de la prestation ainsi que les prétentions fondées sur des dommages indirects ou le gain manqué sont exclues.

Rétractations et retours

De par leur nature, les prestations de services réservées, les produits personnalisés, les tirages et impressions, les logiciels numériques en téléchargement, les photographies et vidéos, proposés sur le Site ne sont pas soumis à l'application d'un droit de rétractation de retours ou de remboursement. Pour les autres produits, et pour faire valoir son droit au remboursement, le Client doit restituer le bien dans son état d'origine, et dans son colisage d'origine, approprié aux produits fragiles, de sorte qu’il puisse faire l’objet d’une nouvelle commercialisation, dans un délai de sept jours francs à compter de la commande. Le délai est réputé respecté dès lors que la déclaration de rétractation est déclaré par nos formulaire de contact le septième jour au plus tard. Le client supporte les frais de renvoi de la marchandise ainsi que les frais occasionnés à Audacieuse-Galerie. La destruction de l'emballage, la présence de rayures, de taches, de déchirures, de casses, de traces de manipulations, d'usures ou d'usages, ou toute chose qui pourrait empêcher la ré-commercialisation du produit, sont considérés comme une perte totale de la valeur du produit, et rend impossible l'échange ou le remboursement. Le client est tenu de nous retourner également le certificat d'édition ou d'authenticité. Si le client omet de nous retourner le certificat d'édition ou d'authenticité, aucun remboursement ne sera effectué.

Qualité des produits représentés

D’éventuelles différences de couleur des œuvres et produits par rapport à l’offre publiée peuvent se produire mais seraient toutefois minimes : Nous utilisons des écrans calibrés par sondes colorimétriques, aux couleurs étalonnées, de haute qualité. Si une grande différence de couleurs venait à apparaître sur un produit, nous vous invitons à nous contacter.

Annulation de commande

L'annulation de toute commande par ou du fait du Client doit obligatoirement être formulée par écrit (idéalement dans un formulaire de contact du Site) et ne pourra être acceptée que si elle intervient avant la prise en charge par un Transporteur. En cas d'annulation acceptée par Audacieuse-Galerie, la commande sera remboursée par le même moyen que le paiement. Si la commande a été payée avec un avoir, l'annulation créditera le compte du Client sous la forme d'un nouvel avoir. Le client qui a accepté une marchandise sans réserve n’est plus fondé à faire valoir des prétentions envers Audacieuse-Galerie ou le transporteur mandaté, sous réserve des cas de dol intentionnels ou de négligence grave. Les vices cachés affectant le contenu d’un envoi doivent être signalés par écrit dans un délai de 7 jours à compter de la réception de la marchandise. Il en va de même des réclamations portant sur une livraison incomplète de la marchandise.

Modes de paiement

Le règlement est accepté par carte bancaire, bulletin de versement, e-bulletin ou virement bancaire.

Cartes Bancaires

Le paiement par carte bancaire s'effectue en fin de procédure d'achat, auprès du site sécurisé de PostFinance ou de ipay à l'aide d'une procédure de paiement sécurisé.

Bulletin de versement ou e-bulletin

La commande ne sera confirmée qu'à réception de votre paiement auprès de notre banque. Merci d'indiquer le numéro de commande sur le bulletin de versement ou dans le formulaire de l'e-bulletin.

Paiement par virement

En cas de paiement par virement, celui-ci doit être effectué sur le compte suivant en Francs Suisse :

PostFinance Code IBAN CH96 0900 0000 8562 9647 3 Code BIC/SWIFT POFICHBEXXX

Bénéficiaire : Audacieuse-Galerie SARL Avenue Vibert 22, 1227 Carouge GE

La commande ne sera confirmée qu'à réception de votre paiement auprès de notre banque.

Autres modes de paiements

Les autres modes de paiements peuvent entraîner des frais supplémentaires : contre remboursement à la livraison ; chèque ; mandat ; Nous acceptons la plupart de ces ces règlements sous conditions. Pour ces cas, merci de nous consulter avant toute opération de paiement. Dans l'hypothèse où vous avez recouru à un service de remise d'un envoi contre remboursement, l'impossibilité d'obtenir l'encaissement par le Transporteur quelles qu'en soient les causes, relève de la responsabilité du Client.

Clients professionnels

Les factures émises par Audacieuse-Galerie sont réglables, en Francs Suisse ou en Euros conformément à la facture émise. Après plusieurs commandes et l’obtention de garanties de paiements, les clients professionnels bénéficient de plusieurs modes de paiements différés, sur demande auprès de Audacieuse-Galerie. Le règlement différé est à régler comme précisé sur la facture ou la proposition. Les règlements à privilégier sont le virement sur compte bancaire, le bulletin de versement et l'e-bulletin.

La facture détaillée est émise par Audacieuse-Galerie et son règlement par l'intermédiaire du Site s'effectue par le Client directement lors de la commande ou en différé à l'aide d'un des moyens de paiement décrits ci-dessus. La remise d'un bulletin de versement ou d'un ordre de virement ne vaudra pas règlement : Le paiement est considéré comme effectué à l'encaissement effectif desdites sommes en notre banque.

Retard ou défaut de paiement

Dans le cas où le paiement se révélerait irrégulier, incomplet ou inexistant, pour une raison imputable au client, la livraison sera annulée. Les frais de commande en découlant étant à charge du client. En cas de retard ou défaut de paiement, Audacieuse-Galerie est en droit d'exiger du Client des intérêts moratoires conformément aux dispositions légales. Audacieuse-Galerie se réserve l'exercice d'autres droits et prétentions pour cause de retard. Une procédure de recouvrement, une action juridique peut être entreprise à votre encontre. Nous nous réservons également le droit, à notre entière discrétion et sans préavis, de désactiver le compte du Client. Tout retard de règlement rend immédiatement exigible l'intégralité des créances qui nous sont dues. Il donnera en outre lieu à l'application de pénalités de retard au taux de l'intérêt légal en vigueur. Ces pénalités seront dues à compter du jour suivant la date d'échéance jusqu'au jour du règlement définitif.

Utilisation des supports informatiques

Le Client devra disposer d'un équipement informatique récent, suffisamment puissant et fonctionnel pour lire aisément les services et les produits (DVD, Clés USB, vidéos, photos etc…). Un navigateur courant et mis à jour ainsi qu'une connexion internet de 2Mbps minimum sont recommandés pour les téléchargements. Des lecteurs vidéos et décodeurs vidéos à jour, sont recommandés pour une parfaite lecture des films vidéos. Un écran panoramique de 1920 pixels par 1080 pixels minimum est recommandé pour profiter pleinement des films HD (haute définition). Pour profiter de la pleine résolution des films 4K, une TV ou un écran ainsi qu'un lecteur USB3 ou Ultra HD Blu-Ray, capables de lire des films ultra haute définition sont recommandés.

Assurance

Dans le cas où le Client a souscrit une assurance ad valorem, par l'intermédiaire de Audacieuse-Galerie ou non, l'évaluation du sinistre se fera à la seule discrétion de l'assureur, sans que la responsabilité de Audacieuse-Galerie puisse être engagée. Le Client ne pourra prétendre à aucune indemnité ou dédommagement relatifs à son sinistre de la part de Audacieuse-Galerie, y compris concernant les frais de transport.

Absence ou limitation de responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour proposer une navigation agréable et une expérience d'utilisation des plus fonctionnelles. Toutefois les aléas liés à internet ne nous permettent pas de garantir la continuité du service offert par le Site ou qu'il sera en permanence accessible. Nous ne garantissons pas que le Site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il sera compatible avec un matériel ou une configuration particulière. En aucun cas, nous ne pourrons être responsables en cas de dommages directs et/ou indirects ou de dommages prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité totale ou partielle d'accéder au Site. Nous nous réservons le droit de corriger les éventuelles erreurs présentes sur le Site, dès qu'elles seront portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie du Site et de son contenu, sans que notre responsabilité puisse être engagée. Nous mettons en œuvre tous les moyens à notre disposition pour garantir la confidentialité des données présentes sur le Site, mais ne pouvons être tenus responsables, que ce soit pénalement ou civilement, quant à une éventuelle rupture de cette confidentialité et ce quelle que soit l'origine de cette rupture (difficulté technique, attaque, erreur humaine, etc.). Nous prenons toutes les mesures économiquement et techniquement acceptables et proportionnées en vue de protéger les données et de garantir les prestations du Site.

Programmes de fidélisation, promotions, carte cadeaux, parrainage, bons de réductions

Le programme de fidélisation, les promotions, les cartes cadeaux, les parrainages, les bons de réductions sont à valider lors de la commande dans le formulaire dédié, avant payement. Le client n'ayant pas utilisé sa réduction, sa promotion, ses crédits ou sa carte cadeau, partiellement ou entièrement, ne peut prétendre à un remboursement, une indemnisation ou à une compensation. Les promotions, offres de parrainage, programmes de fidélisation, et carte cadeaux ne sont pas cumulables lors d'une même commande. Il va de soit que le Client ne répondant pas aux critères de l'offre ne pourra prétendre à une indemnisation ou à une compensation. Dans le cas où Audacieuse-Galerie découvrirait une utilisation frauduleuse du dispositif de fidélisation, de promotions, de cartes cadeaux, de parrainage ou des bons de réductions, Audacieuse-Galerie pourra bloquer l'utilisation du compte d'un Client. Audacieuse-Galerie se réserve le droit de mettre le solde des offres à zéro, de bloquer une commande, un paiement ou une livraison, cela unilatéralement et à sa seule discrétion. Les conditions de ces opérations font l'objet d'avis particulier, détaillant les conditions de l'offre et d'accès aux Clients :

Promotions et fidélisation

Les promotions et le programme de fidélisation peuvent être limités dans le temps, en quantité, délivré sous forme de pourcentage, de réduction en CHF, ou en produits offerts. Ils peuvent concerner un ou plusieurs Clients. Le programme de fidélisation mis en place sur le Site permet à tout client ayant créé un compte Audacieuse-Galerie de gagner des crédits utilisables sur le Site lors de commandes de prestations ou de produits.

Carte cadeaux

Les cartes cadeaux sont utilisables sur notre Site et dans toutes les boutiques Audacieuse-Galerie. Le Client peut utiliser sa carte cadeau partiellement ou entièrement pour régler ses commandes. dans la limite du montant chargé ou du solde de la Carte. Les cartes cadeaux sont valables 5 ans. Les cartes sont anonymes et peuvent être utilisées par qui en détient le code.

Parrainage

Nous proposons à nos clients d’inciter d’autres personnes à commander sur notre Site internet, en contrepartie d’avantages . Le Parrain doit être un client actif ayant passé une commande au travers de notre Site et étant à jour de ses paiements. Le Filleul est un nouveau client inconnu d'Audacieuse-Galerie. Le Parrain prend la responsabilité de fournir l’adresse e-mail de son Filleul aux fins de l’envoi d’une invitation à se connecter et à commander sur le site. Il s’engage à avoir obtenu le consentement explicite de son Filleul. Le Filleul ne pourra bénéficier que d’un seul parrainage. Le filleul bénéficiera de 5 % de remise dès sa première commande. Le Parrain bénéficiera d’une remise de 5 % dès lors que le filleul aura effectué une commande. Les Clients Parrain ou Filleul qui n'utiliserait pas cette offre ne pourront prétendre à un remboursement, une indemnisation ou à une compensation.

Programme d'affiliation

L'affiliation est un « deal gagnant-gagnant » : Nous gratifions nos partenaires affiliés en fonction des ventes qu'ils nous apportent. Plus votre flux d'internautes nous permet de vendre, plus vous y gagnez. C'est aussi simple que cela, ...et chez Audacieuse-Galerie ça peut aller très vite.

  • Contactez-nous et indiquez l'adresse des pages internet où vous souhaitez nous afficher. Nous vous préparons un lien à mettre en place dans votre site. Nous vous offrons nos petits reportages et nos visuels pour votre blog ou votre journal en ligne.

  • Sous la discrétion de votre compte, vous accédez aux statistiques de ventes générées. Vous y découvrez les ventes liées au flux que vous nous apportez, ainsi que le montant de votre avantage. Cette cagnotte est calculée à hauteur de 4 % des ventes effectuées par le flux d'Internautes envoyés par votre site.

  • Votre cagnotte est déductible de vos achats en ligne sur toutes les boutiques Audacieuse-Galerie.

Confidentialité

Dans le cadre de l'utilisation du Site, le Client pourra être amené à nous communiquer des données personnelles afin de passer commande. Nous collectons ce type de données de façon loyale, respectueuse et licite : Nous transmettons vos coordonnées uniquement aux Transporteurs qui exécuteront votre livraison. Nous conservons ces données pour vous permettre d'accéder à votre espace personnel, mais aussi afin de vous faire bénéficier de réduction ou invitation à nos événements. Nous ne prenons pas de données personnelles à votre insu ou sans votre accord préalable. Seuls les renseignements d'ordre personnel fournis volontairement sont recueillis.

Newsletter, magazine et courrier électronique.

Le Client peut se désabonner de notre newsletter ou magazine électronique par simple clic sur le lien « se désinscrire » en pied de nos courriers. Pour chaque commande, vous recevez un courrier électronique pour chaque étape de la procédure de commande jusqu'à la livraison, cela pour vous informer de son déroulement.

Cookies

Les cookies émis par notre Site offrent une meilleure sécurité et facilitent la navigation au cœur du processus de commande. Ils nous aident à établir des statistiques sur la fréquentation et sur l'utilisation de notre Site à des fins d'amélioration, afin de proposer la meilleure expérience à nos Clients.

Droits de propriété intellectuelle à titre personnel et privé

Le site https://www.audacieuse-galerie.ch et ses contenus sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Seule la visualisation de son contenu à titre personnel et privé est autorisée. Tous autres droits réservés à Audacieuse-Galerie SARL ou aux auteurs respectifs. Le Site et les informations ne peuvent être reproduits, communiqués à des tiers, utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non, ou encore servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Autorisation à nos Partenaires

Sur autorisation uniquement, et après vérification du contexte de diffusion et de reproduction, nous pouvons autoriser l'usage de nos logos, de certains de nos textes, ou de certaines de nos images. Contactez-nous pour obtenir nos fichiers en haute résolution, nos communiqué de presse, et nos autres médias en haute définition. A cette occasion nous vous transmettrons des « liens partenaires » à ajouter dans vos sites, afin de profiter de notre programme d'affiliation.

Langue du site, Juridiction et Loi applicable

La version française du site et de ses conditions générales sont les seules valables. Les autres langues ne sont là que pour la commodité du Client. Ainsi les textes et images en Français ont valeur de référence.

Les données sur support informatique ou électronique conservées par la société Audacieuse-Galerie constituent des preuves. Si elles sont produites comme moyens de preuve par la société Audacieuse-Galerie dans toute procédure judiciaire ou autre, elles seront recevables et opposables entre les parties dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout autre document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

L'interprétation et l'exécution des présentes Conditions Générales, ainsi que tous les actes qui en seraient le préalable, la suite ou la conséquence, seront soumis au droit Suisse.

Tout litige naissant à la suite de l'interprétation, l'exécution et l'utilisation de ce Site sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Genève, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs ou de demande incidente.

Les effets de commerce ou acceptation de règlements n'opéreront ni novation, ni dérogation à la présente clause.

Cas de force majeure

Les parties sont libérées de leurs obligations en cas de force majeure, c´est-à-dire lors de tout événement indépendant de leur volonté ou soustrait partiellement à leur maîtrise. Sont notamment considérés comme cas de force majeure, sans caractère limitatif et à titre indicatif :

  • l´arrêt des réseaux de télécommunications,
  • les conflits du travail entraînant une grève générale ou sectorielle,
  • les perturbations bloquant les moyens de transport et d´approvisionnement,
  • l´interdiction d´exporter ou d´importer édictée par une autorité gouvernementale,
  • les incendies, inondations, tremblements de terre, tempêtes, insurrections.

Audacieuse-Galerie ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d’indisponibilité temporaire de son site web.

Modification des conditions générales de vente

Audacieuse-Galerie se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées.